Marque enregistrée - Marque en vigueur

KHAAN BURGER
233

Numéro de dépôt :
4619537
Date de dépôt :
31/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2030
KHAAN BURGER de 233

Présentation de la marque KHAAN BURGER

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2020 par 233 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KHAAN BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est 233 domicilié(e) 12 Avenue des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Monsieur Baptiste MONDON domicilié(e) 5 Cours de Verdun, - 33064 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque KHAAN BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4619537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KHAAN BURGER arrivera à expiration en date du 31 janvier 2030.

233 a également déposé les autres marques suivantes : KHAAN BURGER EAT ME IF YOU KHAAN ORIGINAL SMART BURGER


233 - 12 Avenue des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France


PLASSERAUD IP, Monsieur Baptiste MONDON - 5 Cours de Verdun, - 33064 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Logiciels ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives) ; progiciels ; logiciels et programmes informatiques pour systèmes de caisses enregistreuses électroniques ; logiciels de planification des ressources d'entreprises (ERP) ; logiciels de gestion des relations avec la clientèle (CRM) ; logiciels de programmes de fidélisation de la clientèle ; coques, housses, étuis et pochettes pour téléphones, tablettes électroniques et ordinateurs portables ; publications électroniques (téléchargeables) ; livres électroniques (téléchargeables) ; livres de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; fiches de dégustation électroniques (téléchargeables) ; fiches de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; étiquettes électroniques ; magnets (aimants décoratifs) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; articles de lunetterie ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; cédéroms ; dévédéroms ; clés USB ; caisses enregistreuses électroniques et automatiques ; cartes de crédit ;

Porte-clés [breloques ou pendentifs] ; porte-clés de fantaisie ; breloques pour porte-clés ; pendentifs ; pin’s [bijouterie] ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; bagues [bijouterie] ; boîtes à bijoux ; bracelets [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; chronomètres ; colliers [bijouterie] ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; médailles ; montres ; épingles de parure ; épingles de cravates ; monnaie ;

Livres ; livres de recettes culinaires ; publications (imprimés) ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; carnets ; cahiers d'annonces ; annuaires ; guides ; fiches de dégustation ; fiches de recettes culinaires (imprimés) ; catalogues ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; emballages en papier ou en carton ; boîtes en carton ou en papier ; cornets de papier ; fanions en papier ; nappes en papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; dessous de carafes en papier ou en carton ; dessous de verres en papier ou en carton ; linge de table en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Autocollants ; autocollants ; photographies ; clichés ; supports pour photographies ; albums ; affiches ; posters ; cartes ; cartes de fidélité en papier ; cartes d'abonnement en papier ; étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu) ; calendriers ; prospectus ; almanachs ; imprimés ; cartes de menu ; stylos ; tickets [billets] ; fanions en papier ;

Vaisselle (non en métaux précieux) ; verreries ; bouteilles ; bols ; chopes à bière ; mugs ; gourdes ; ustensiles et récipients pour la cuisine ; ustensiles de cuisson ; porte-cartes de menu ; gobelets en papier ou matière plastique ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; statuettes en porcelaine, en terre cuite, en verre ; ouvre-bouteilles ; limonadiers ; tire-bouchons, électriques et non électriques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; sweat-shirts ; casquettes ; chemises ; polos ; bonnets ; pull-overs ; chaussettes ; cravates ; écharpes ; foulards ; maillots de sport ; sous-vêtements ; bretelles ; bandeaux pour la tête ; bavoirs pour bébé (en tissu) ; tabliers ;

Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; viande fraiche ; viandes cuites ; crustacés non vivants ; plats préparés à base de viande ; plats préparés à base de poisson, volaille et gibier ; potages et bouillons ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, oeufs, lait et produits laitiers, huiles comestibles ; lait, fromages, beurre, yaourts et autres produits laitiers ; desserts à base de lait ;

Sandwichs hamburgers ; sandwiches ; burgers (sandwichs) ; burgers (sandwichs) réalisés de façon artisanale ; sandwichs contenant de la viande ; sandwichs de poisson ; sandwichs de poulet ; sandwichs de steak végétarien ; sandwichs végétariens ; sandwichs végétaliens ; sandwichs cuisinés principalement à base d’ingrédients végétariens, en particulier produits de soja, céréales et légumes ; sandwichs chauds ; cheeseburgers (sandwichs) ; sandwichs au boeuf haché ; burritos ; wraps (sandwich roulé) ; frites ; produits de boulangerie ; petits pains ronds en pâte levée (buns) ; sauces (condiments) ; sauce barbecue ; sauce pour viande grillée au barbecue ; sauces alimentaires ; jus de viande (sauces) ; ketchup ; mayonnaise ; moutarde ; condiments, à savoir, pickles et condiments pour sandwichs ; épices ; assaisonnements ; café ; thé ; cacao ; sucre ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; viennoiseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'érable ; sel ; vinaigre ; nouilles ; plats à base de nouilles ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons faites maison sans alcool ;

Publicité ; publicité dans le domaine culinaire et de la restauration ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'informations commerciales ; démonstration de produits et de services à des fins commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; parrainage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services publicitaires facturables au clic ; location de matériel publicitaire ; production de films publicitaires ; optimisation de moteurs de recherches ; optimisation du trafic pour des sites Web ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; services publicitaires pour créer des images de marque ; services de création de marques (publicité et promotion) ; assistance aux entreprises en matière d’images de marque d’entreprises ; services de positionnement de marques ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; carte de réductions, à savoir gestion d'un programme de réduction permettant aux participants d'obtenir des réductions sur des produits et services par le biais d'une carte de membre donnant droit à des réductions ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier réductions ou de cadeaux ; mise en place de dispositifs d'affichage promotionnels sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, via des répertoires ; services promotionnels ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion commerciale ; informations commerciales aux consommateurs ; informations commerciales aux consommateurs notamment dans le domaine culinaire et de la restauration ; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ; services de revue de presse ; services d'abonnement à des sites Web pour des tiers ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation et tenue de salons professionnels ; organisation de manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; relations publiques ; recherche en marketing ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'assistance aux démarches administratives ; assistance à la gestion d'entreprises commerciales ; gestion administrative et assistance à la gestion administrative dans le domaine culinaire et de la restauration ; services d'accueil téléphonique et de réception téléphonique pour le compte de tiers ; consultation dans le domaine de l'organisation et de la direction des affaires dans le domaine culinaire et de la restauration ; conseils, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales (services de conseil commercial dans le domaine de l'exploitation de franchises) ; aide à la direction des affaires ; assistance à la gestion d'entreprises commerciales, fournie aux adhérents dans le cadre de l'établissement et de l'exploitation d'établissements consacrés essentiellement à la commercialisation de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires, sur la composition et l'association de produits alimentaires et/ou de boissons alcoolisées et/ou non alcoolisées ; établissement de déclarations fiscales ; services de secrétariat d'entreprise ; comptabilité ; audit d'organisation des affaires (analyse commerciale) ; obtention de permis de construire et autres autorisations administratives de travaux à savoir aide aux démarches administratives ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ; services de direction des ressources humaines ; services de recrutement, embauche et placement de personnel ; conseils en gestion de ressources humaines ; conseils en management, à savoir conseils en organisation et gestion d'entreprises ; audit en matière de gestion du personnel (analyse commerciale) ; administration, à savoir administration des salaires et du personnel ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; compilation, analyse et établissement de statistiques ; sondages d'opinion ; services d'informations statistiques ; recherche et étude de marché ; analyse des statistiques de données de marché ; obtention de statistiques commerciales pour le compte de tiers ; analyse de données commerciales ; traitement de données et collecte de données à des fins commerciales ; services de saisie et de traitement de données à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données ; informations et statistiques commerciales dans le domaine culinaire et de la restauration ; collecte et classement de données dans le domaine culinaire et de la restauration ; gestion de base de données commerciales ou publicitaires ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de restaurants ; mise à disposition de savoir-faire commercial ; conseils en management ; services de développement de la communication (relations publiques) et de la mercatique interactive ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; agencement des vitrines ; enquête de satisfaction client ; services de gestion administrative de stocks ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires, de boissons alcoolisées et non alcoolisées (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail de produits alimentaires, de boissons alcoolisées et non alcoolisées ; services de vente au détail de produits alimentaires, boissons alcoolisées ou non alcoolisées, sandwichs hamburgers, sandwiches, burgers (sandwichs), burgers (sandwichs) réalisés de façon artisanale, sandwichs contenant de la viande, sandwichs de poisson, sandwichs de poulet, sandwichs de steak végétarien, sandwichs végétariens, sandwichs végétaliens, cheeseburgers (sandwichs), sandwichs au boeuf haché, burritos, wraps (sandwich roulé), frites, produits de boulangerie, petits pains ronds en pâte levée (buns), sauces (condiments), sauce barbecue, sauce pour viande grillée au barbecue, sauces alimentaires, jus de viande (sauces), ketchup, mayonnaise, moutarde, condiments, épices, assaisonnements, pâtisseries, viennoiseries, confiserie, plats préparés à base de viande, produits laitiers ;

Services de livraison ; services de retrait de marchandises et de produits, notamment de produits alimentaires et de boissons alcoolisées et non alcoolisées, dans des points de vente ou dans des entrepôts , à savoir services de collecte de marchandises ; transport de marchandises et de produits, notamment de produits alimentaires, de boissons alcoolisées et non alcoolisées ; camionnage, empaquetage, emmagasinage, emballage et entreposage de marchandises et de produits, notamment de produits alimentaires, de boissons alcoolisées et non alcoolisées ; distribution (livraison) de produits et de marchandises, notamment de produits alimentaires, de boissons alcoolisées et non alcoolisées, commandés par correspondance ou sur internet ; information en matière de transport et de livraison ;

Éducation ; formation ; divertissement ; services d’assistance et de formation en matière commerciale ; services d’assistance et de formation en matière de franchises ; services d’assistance et de formation en matière de restauration ; services d’enseignement relatif à la prestation de services en restauration ; mise à disposition de formations dans le domaine de l'hygiène pour le secteur de la restauration ; services d'enseignement relatif à la satisfaction de la clientèle ; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle ; services de club gastronomique (divertissement ou éducation) ; cours de cuisine ; transmission de savoir-faire en matière de franchises ; transmission de savoir-faire en matière de restauration ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; services de clubs (divertissement) ; services de boîtes de nuit, discothèques, organisation de concours (divertissement) ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'activités de divertissement pour des groupes ; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle, en particulier dans le domaine culinaire et de la restauration ; manifestations de dégustation de produits alimentaires, de boissons alcoolisées et non alcoolisées à des fins éducatives ; organisation de loteries ; planification de réception (divertissement) ; micro-édition ; publication électronique de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, cahiers d'annonces, annuaires et guides ; rédaction de fiches de dégustation, de notations et de commentaires sur des produits alimentaires, boissons alcoolisées et non alcoolisées ; édition de livres, de revues ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images et de supports multimédias (cédéroms, disques versatiles digitaux) ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;

Services de restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide et/ou permanent (snack-bars) ; restaurants-grill ; services de restauration rapide ; services de restauration fast-food ; services de restaurant libre-service ; services de traiteurs ; services de banquets (traiteur), de préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ; services de restaurants avec vente à emporter ; fourniture d’aliments et de boissons par le biais d’une camionnette mobile ; services de bars ; cafés-restaurants ; location de linge de table, de vaisselle et de verrerie ; location d'appareil de cuisson ; services d’informations concernant des restaurants ; services de conseils en matière de restauration en aliments et en boissons ;

Services juridiques ; services de conseils juridiques ; assistance juridique ; services d'informations juridiques dans le domaine de la restauration ; conseils juridiques en matière franchise ; octroi de licences de concepts de franchise ; concession de licences de concepts de franchise [services juridiques] ; octroi de licences de bases de données ; octroi de licences de droits de propriété intellectuelle ; administration juridique de licences ; services de conseils concernant les aspects juridiques du franchisage ; concession de licences de logiciels.